Terms of sale
1. OBJET
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) définissent les droits et obligations entre Atelier Corpglam et toute personne effectuant un achat via le site.
Toute commande implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV.
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2. PRODUITS
Les produits proposés sont des bijoux en éditions limitées, disponibles dans la limite des stocks.
Atelier Corpglam se réserve le droit de modifier, suspendre ou retirer un produit à tout moment, sans préavis.
Aucune garantie de réassort n’est assurée.
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3. PRIX
Les prix sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises (TTC).
Atelier Corpglam se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment.
Le prix applicable est celui affiché au moment de la validation de la commande.
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4. COMMANDES
Toute commande passée sur le site constitue un engagement d’achat.
Atelier Corpglam se réserve le droit de refuser ou d’annuler toute commande en cas de :
* problème de paiement
* suspicion de fraude
* informations incorrectes ou incomplètes
* erreur de stock
* commande jugée anormale ou abusive
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5. PAIEMENT
Le paiement est exigible immédiatement à la commande.
Les transactions sont sécurisées via les solutions proposées par Shopify et ses partenaires.
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6. LIVRAISON
Les modalités de livraison sont définies dans la politique d’expédition disponible sur le site.
Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif et peuvent varier selon les transporteurs.
Atelier Corpglam ne saurait être tenu responsable des retards imputables aux transporteurs.
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7. DROIT DE RÉTRACTATION
Conformément à la législation en vigueur, le client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception pour exercer son droit de rétractation.
Les modalités de retour sont détaillées dans la politique de retour et de remboursement.
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8. RETOURS ET REMBOURSEMENTS
Les retours et remboursements sont strictement encadrés par la politique de retour disponible sur le site.
Tout retour ne respectant pas les conditions définies pourra être refusé.
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9. RESPONSABILITÉ
Atelier Corpglam ne saurait être tenu responsable :
* des dommages indirects liés à l’achat ou à l’utilisation des produits
* d’une mauvaise utilisation des produits
* de l’usure normale
* de réactions allergiques éventuelles
* des retards ou défauts de livraison imputables aux transporteurs
La responsabilité de Atelier Corpglam est limitée au montant de la commande.
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10. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Tous les éléments du site (textes, images, visuels, logo, design) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction ou utilisation sans autorisation est strictement interdite.
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11. DONNÉES PERSONNELLES
Les données personnelles sont traitées conformément à la politique de confidentialité disponible sur le site.
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12. MODIFICATION DES CGV
Atelier Corpglam se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment.
Les CGV applicables sont celles en vigueur au moment de la commande.
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13. DROIT APPLICABLE ET LITIGES
Les présentes CGV sont soumises au droit français.
En cas de litige, une solution amiable sera privilégiée avant toute action judiciaire.
À défaut, les tribunaux français seront seuls compétents.
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14. CONTACT
Pour toute question relative aux commandes ou aux présentes conditions :
📩 ateliercorpglam@gmail.com