Legal notice
1. ÉDITEUR DU SITE
Le site est édité par :
Atelier Corpglam
Statut juridique : Entrepreneur Individuel (micro-entreprise)
Responsable : Cassandra GARCIA-BELLES
SIRET : [À COMPLÉTER]
Adresse :
[À COMPLÉTER – adresse complète]
France
Email : ateliercorpglam@gmail.com
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2. RESPONSABLE DE PUBLICATION
Cassandra GARCIA-BELLES
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3. HÉBERGEMENT
Le site est hébergé par :
Shopify Inc.
151 O’Connor Street, Ground Floor
Ottawa, Ontario K2P 2L8
Canada
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4. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
L’ensemble des éléments présents sur le site (textes, images, visuels, logo, identité graphique, design) est la propriété exclusive de Atelier Corpglam.
Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable est strictement interdite.
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5. RESPONSABILITÉ
Atelier Corpglam s’efforce d’assurer l’exactitude des informations diffusées sur le site.
Toutefois, sa responsabilité ne saurait être engagée en cas :
* d’erreurs ou omissions
* de dysfonctionnements techniques
* d’indisponibilité temporaire du site
* de dommages directs ou indirects liés à l’utilisation du site
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6. DONNÉES PERSONNELLES
Les données personnelles collectées sur le site sont traitées conformément à la politique de confidentialité disponible sur le site.
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7. DROIT APPLICABLE
Le site est soumis au droit français.
En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
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8. CONTACT
Pour toute question ou demande d’information :
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